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Communication / Publications

BULLETINS MENSUELS
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Bulletins bimenstruels

Février 2025 (8845Ko) publié le 13/02/2025 à 09:30
Novembre 2024 (9505Ko) publié le 05/11/2024 à 15:48
Septembre 2024 (12958Ko) publié le 05/09/2024 à 12:14
Juin 2024 (12121Ko) publié le 13/06/2024 à 09:11
Avril 2024 (13565Ko) publié le 11/04/2024 à 09:47
Février 2024 (10394Ko) publié le 07/02/2024 à 12:25
Novembre 2023 (15446Ko) publié le 30/10/2023 à 12:38
Septembre 2023 (19664Ko) publié le 31/08/2023 à 22:09
Juin 2023 (11901Ko) publié le 30/05/2023 à 11:52
Avril 2023 (8176Ko) publié le 07/04/2023 à 10:20
Février 2023 (6897Ko) publié le 30/01/2023 à 15:16
Novembre 2022 (7224Ko) publié le 02/11/2022 à 17:31

CONSEILS MUNICIPAUX - PV et LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
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PV ET LISTES DES DÉLIBÉRATIONS - CONSEILS MUNICIPAUX

Liste des délibérations du conseil municipal du 6 mars 2025 (106Ko) publié le 12/03/2025 à 15:35
Procès verbal du conseil Municipal de février 2025 (1086Ko) publié le 12/03/2025 à 15:35
Procès verbal du conseil Municipal de janvier 2025 (510Ko) publié le 10/02/2025 à 16:41
Procès verbal du conseil Municipal de décembre 2024 (1035Ko) publié le 04/01/2025 à 09:07
Procès verbal du conseil Municipal de novembre 2024 (670Ko) publié le 11/12/2024 à 16:03
Procès verbal du conseil Municipal d'octobre 2024 (819Ko) publié le 12/11/2024 à 14:56
Procès verbal du conseil Municipal de septembre 2024 (1200Ko) publié le 14/10/2024 à 16:33
Procès verbal du conseil Municipal de juillet 2024 (507Ko) publié le 16/09/2024 à 15:04
Procès verbal du conseil Municipal de juin 2024 (670Ko) publié le 06/07/2024 à 11:27
Procès verbal du conseil Municipal de mai 2024 (513Ko) publié le 11/06/2024 à 12:13
Procès verbal du conseil Municipal d'avril 2024 (706Ko) publié le 07/05/2024 à 09:14
Procès verbal du conseil Municipal de mars 2024 (919Ko) publié le 11/04/2024 à 14:33
Procès verbal du conseil Municipal de février 2024 (452Ko) publié le 12/03/2024 à 15:28
Procès verbal Conseil Municipal Janvier 2024 (956Ko) publié le 14/02/2024 à 11:49
Procès verbal Conseil Municipal Décembre 2023 (1054Ko) publié le 18/01/2024 à 14:34
Procès verbal Conseil Municipal novembre 2023 (737Ko) publié le 04/12/2023 à 16:44
Procès verbal Conseil Municipal septembre 2023 (746Ko) publié le 12/10/2023 à 15:46
Procès verbal Conseil Municipal juillet 2023 (467Ko) publié le 07/09/2023 à 09:42
PV CONSEIL MUNICIPAL DE JUIN 2023 (504Ko) publié le 13/07/2023 à 09:39

DÉCISIONS DU MAIRE
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DÉCISIONS DU MAIRE

Décisions du Maire 2024-082 du 30 décembre 2024 (114Ko) publié le 31/12/2024 à 11:30
Décisions du Maire du 12 juillet 2024 ,n° 2024-044 (97Ko) publié le 16/07/2024 à 11:22
Décisions du Maire du 12 juillet 2024 N° 2024-043 (92Ko) publié le 16/07/2024 à 11:22
Décision du Maire 2024-040 du 18 juin 2024 (105Ko) publié le 21/06/2024 à 09:07
Décision du Maire 2024-039 du 12 juin 2024 (75Ko) publié le 12/06/2024 à 14:52
Décision du Maire 2024-038 du 12 juin 2024 (88Ko) publié le 12/06/2024 à 14:52
Décisions du Maire du 7 mai 2024 (86Ko) publié le 07/05/2024 à 10:01

CONVOCATION CONSEILS MUNICIPAUX
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CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL

Convocation conseil municipal du 3 janvier 2025 (49Ko) publié le 31/12/2024 à 11:30
Convocation conseil municipal du 5 juillet 2024 (57Ko) publié le 02/07/2024 à 10:43

ARRÊTÉS MUNICIPAUX
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En téléchargement PDF

Dépose de support HTA Rue du Hamel du 17/03 au 05/04/2025 Restriction de circulation (93Ko) publié le 06/03/2025 à 09:35
Dépose de support HTA Rue du Hamel du 17/03 au 05/04/2025 Autorisation de voirie (96Ko) publié le 06/03/2025 à 09:34
Dépose de support HTA Rue du Prieuré du 17/03 au 05/04/2025 Restriction voirie (94Ko) publié le 06/03/2025 à 09:34
Dépose de support HTA Rue du Prieuré du 17/03 au 05/04/2025 (96Ko) publié le 06/03/2025 à 09:33
Dépose de support HTA La Haie Nicolle du 17/03 au 05/04/2025 (97Ko) publié le 06/03/2025 à 09:30
Stationnement d'une benne au 40 rue du parc du 17/02 au 20/04/2025 (95Ko) publié le 12/02/2025 à 08:38
Fermeture Terrain de football le du 31 janvier au 02 février 2025 (51Ko) publié le 31/01/2025 à 12:10
Autorisation de buvette ALGD 09/03/2025 (60Ko) publié le 31/01/2025 à 12:10
Autorisation de buvette FCPBL 23/04/2025 (61Ko) publié le 31/01/2025 à 12:09
Autorisation de buvette Club de l'Amitié 08/03/2025 (57Ko) publié le 31/01/2025 à 12:08
Autorisation de buvette Fais Bouger Bréval 15/03/2025 (58Ko) publié le 31/01/2025 à 12:07
Autorisation de buvette 79TH 24/01/2025 (59Ko) publié le 31/01/2025 à 12:07
Stationnement camion de déménagement rue Jean Mermoz le 30 janvier 2025 (158Ko) publié le 20/01/2025 à 11:35
Autorisation de stationnement taxi pour 2025 (138Ko) publié le 20/01/2025 à 11:13
Pose d'une benne au 40 rue du Parc du 08/01 au 30/01/2025 (98Ko) publié le 14/01/2025 à 12:19
Stationnement Bus Job Insertion Année 2025 (85Ko) publié le 14/01/2025 à 12:19
Déviation suite travaux rue de la Forêt du 15/01 au 05/02/2025 (183Ko) publié le 14/01/2025 à 10:42
Autorisation de travaux rue de la Forêt du 15/01 au 05/02/2025 (97Ko) publié le 14/01/2025 à 10:41
Fermeture Terrain de football les 11 et 12 janvier 2025 (48Ko) publié le 09/01/2025 à 09:51
Autorisation de buvette Marché de Noël 8 décembre 2024 (57Ko) publié le 03/12/2024 à 11:35
Restriction de circulation pour le défilé des lumières du 3 décembre 2024 (76Ko) publié le 03/12/2024 à 10:20
Autorisation travaux de nuit Intermarché semaine du 9 au 14/12/2024 (84Ko) publié le 28/11/2024 à 08:41
Travaux de raccordement eau et assainissement rue du Hamel su 12/11/2024 au 12/04/2025 (101Ko) publié le 07/11/2024 à 12:01
Arrêté permanent d'interdiction de stationnement rue du Vieux Chêne (81Ko) publié le 29/10/2024 à 09:24
Restriction de circulation Rue Neuve du 13/11 au 13/12/2024 (99Ko) publié le 18/10/2024 à 08:37
Raccordement EDF Rue Neuve du 13/11 au 13/12/2024 (329Ko) publié le 18/10/2024 à 08:36
Restrictions de circulations pour travaux de fauchages par le Département du 05/09 au 31/12/2024 (163Ko) publié le 05/09/2024 à 09:02
02/09/24 au 02/10/24 - Massif pour borne ENEDIS 1 rue du Prieuré (108Ko) publié le 29/08/2024 à 10:31
Fermeture du bois de Bréval jusqu'à nouvel ordre (56Ko) publié le 31/07/2024 à 14:43
ARRETE DE BUVETTE ALGD (66Ko) publié le 05/02/2024 à 15:40
Toute l'année 2024
Extension de la zone 30 sur la RD 11 (225Ko) publié le 01/12/2023 à 08:55
PERMANENT
Autorisation stationnement d'un taxi (43Ko) publié le 09/01/2023 à 11:49
09/01/2023 au 31/12/2024
24/06/2022 - Passage de Thiron en Agglomération (72Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
02/05/2022 - Interdiction étendre le linge (89Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Balcons, fenêtres, façades et clôtures visibles de la voie publique
15/09/2021 - Zone 30 Rue J. Mermoz (312Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
15/09/2021 - Instauration de "zone 30" (394Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Rue du Hamel et Route de Boissy
25/08/2021 - Limite agglomération Bréval RD110 (325Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté permanent
25/08/2021 - Limite agglomération Bréval RD89 (338Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté permanent
05/08/2021 - Changement de règle de priorités (412Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Rue René Dhal
27/04/2021 - Accès espace loisirs (293Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Situé aux Coutures
03/08/2020 - Désordres sur la voie publique (2640Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX
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Arrêtés Préfectoraux

Restriction de circulation N118 les 17 et 18 novembre 2024 (399Ko) publié le 18/11/2024 à 11:00
Arrêté préfectorale vigilance sécheresse (575Ko) publié le 03/09/2024 à 10:39
Arrêté cadre sécheresse du 2 juillet 2024 (1652Ko) publié le 05/07/2024 à 09:54
Autorisation de chasse Animaux classés comme destructeurs (3189Ko) publié le 28/06/2024 à 09:15
Périodes d'ouverture de la pêche 2024 (132Ko) publié le 19/12/2023 à 11:58
05/12/2023 - Élus Commission de Contrôle (170Ko) publié le 19/12/2023 à 11:31
Pour une durée de 3 ans
05/12/2023 - Note relative à l'Influenza Aviaire (106Ko) publié le 07/12/2023 à 10:08
ARRETE SECHERESSE SITUATION DE CRISE (720Ko) publié le 11/09/2023 à 10:16
Reconnaissance catastrophe naturelle 2022 (639Ko) publié le 12/06/2023 à 14:26
15/05/2023 - Ouverture / Clôture Chasse (867Ko) publié le 16/08/2023 à 14:09
2023/2024
Zone de protection Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP) (423Ko) publié le 01/02/2023 à 10:09
Du 25 janvier 2023 pour une durée de 21 jours renouvelable
11/12/2012 - Nuisances sonores (851Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Jardinage, travaux...

COMMISSION LISTE ÉLECTORALE
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Commission de contrôle des listes électorales

PV de la commission de contrôle (101Ko) publié le 21/05/2024 à 10:15
Convocation de la commission 16/05/2024 (83Ko) publié le 13/05/2024 à 14:46
Arrêté préfectoral (170Ko) publié le 13/05/2024 à 14:45

SYNDICATS - PV & DÉLIBÉRATIONS
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SIVSCP

SIVSCP

Ordre du jour comité syndical du SIVSCP du 13 mars 2025 (42Ko) publié le 28/02/2025 à 12:04
Liste des délibérations Comité Syndical du 24 septembre 2024 (49Ko) publié le 25/09/2024 à 11:18
Procès verbal du comité syndical du 26 mars 2024 (454Ko) publié le 25/09/2024 à 11:17
Procès verbal du comité syndical du 13 mars 2024 (312Ko) publié le 27/03/2024 à 11:25
Procès verbal comité syndical SIVSCP du 29 aout 2023 (212Ko) publié le 29/12/2023 à 10:11
PV comité syndical SIVSCP du 23/03/2023 (259Ko) publié le 12/04/2023 à 11:06
(12Ko) publié le 12/04/2023 à 11:05
PV comité syndical SIVSCP du 16 /02/2023 (322Ko) publié le 12/04/2023 à 11:05
PV comité syndical du 13 décembre 2022 (337Ko) publié le 27/02/2023 à 11:07
PV comité syndical du 25 octobre 2022 (178Ko) publié le 26/12/2022 à 13:56
PV Comité syndical du 20 septembre 2022 (212Ko) publié le 28/10/2022 à 11:26

SIVOS

SIVOS

Liste des délibérations du comité syndical du 21 novembre 2024 (67Ko) publié le 04/12/2024 à 08:52
PV du 04/07/2024 (244Ko) publié le 10/07/2024 à 10:37
PV du 10/06/2024 (2995Ko) publié le 10/07/2024 à 10:37
PV du 07/03/2024 (382Ko) publié le 26/04/2024 à 10:37
PV extraordinaire du 04/12/2023 (231Ko) publié le 19/12/2023 à 14:04
PV du 20/11/2023 (129Ko) publié le 19/12/2023 à 14:04

SICOREN

SICOREN

PV du 05/09/2023 (821Ko) publié le 19/12/2023 à 14:15

SIVU

DÉLIBÉRATIONS CCAS

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Délibérations

Procès verbal conseil d'administration CCAS du 26 juin 2024 (118Ko) publié le 17/10/2024 à 09:08
Liste des Délibérations du Conseil d'administration du 4 octobre 2024 (193Ko) publié le 17/10/2024 à 08:41
Procès verbal conseil d'administration CCAS du 5 avril 2024 (285Ko) publié le 03/05/2024 à 12:58
Liste des Délibérations du Conseil d'administration du 19 avril 2024 (191Ko) publié le 03/05/2024 à 12:57
Liste des délibérations CCAS du 5 avril 2024 (201Ko) publié le 11/04/2024 à 14:22
Conseil d'administration CCAS du 21 novembre 2022 (46Ko) publié le 05/12/2022 à 12:23

PORTE-À-PORTE AUTORISÉ
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ENQUETES INSEE MAI 2024 à OCTOBRE 2025 SUR BREVAL

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JUILLET 2024 À MARS 2025

Conditions de travail et risques psychosociaux (203Ko) publié le 24/06/2024 à 14:58

FÉVRIER 2025 à AVRIL 2025

Conditions de ressources des ménages (164Ko) publié le 12/02/2025 à 11:02

JANVIER 2025 À OCTOBRE 2025

Enquête Loyers et charges (159Ko) publié le 12/02/2025 à 11:03

CONVOCATION CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES CCPIF
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Ordre du jour conseil communautaire de la CCPIF

Convocation conseil communautaire du 25 juin 2024 (100Ko) publié le 19/06/2024 à 11:06
Ordre du jour conseil communautaire du 9 avril 2024 (198Ko) publié le 03/04/2024 à 09:26

ARS - QUALITÉ DE L'EAU
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Résultats Qualité de l'EAU

10/07/2024 - SIVU DES EAUX BREVAL NEAUPHLETTE (42Ko) publié le 29/08/2024 à 10:18

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